1. Éditeur du site
Le présent site internet habilelec-occitanie.fr est édité par :
2. Activité de formation professionnelle
Habil'Elec Occitanie est un organisme de formation professionnelle continue spécialisé dans l'habilitation électrique basse tension (NF C 18-510), intervenant exclusivement en intra-entreprise sur la région toulousaine et en Occitanie.
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
Le nom de domaine habilelec-occitanie.fr est enregistré auprès de Hostinger International Ltd. (61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre — www.hostinger.fr).
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, graphisme, mise en page, structure du site) est la propriété exclusive de Habil'Elec Occitanie ou fait l'objet d'une autorisation d'usage, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Habil'Elec Occitanie. Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
La marque « Habil'Elec Occitanie » ainsi que son logo sont la propriété exclusive de Thibault Gorgerin.
5. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites externes. Habil'Elec Occitanie n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.
La création de liens hypertextes vers le site habilelec-occitanie.fr est autorisée à condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de Habil'Elec Occitanie et qu'ils ne soient pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires sans accord préalable.
6. Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site habilelec-occitanie.fr sont fournies à titre indicatif. Habil'Elec Occitanie s'efforce de maintenir leur exactitude et leur mise à jour, mais ne peut garantir l'exhaustivité, la précision ou l'absence d'erreurs des contenus.
L'utilisation des informations et contenus du site se fait sous l'entière responsabilité de l'utilisateur. Habil'Elec Occitanie ne pourra en aucun cas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, la perte de données, ou la présence de virus.
7. Données personnelles et cookies
Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l'usage des cookies, sont détaillés dans la politique de confidentialité.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après échec d'une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige avec un consommateur, ce dernier peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
9. Crédits
Conception et développement : Habil'Elec Occitanie. Polices : Inter et JetBrains Mono via Google Fonts.